Mentions légales
Qui sommes-nous ?
Le site internet www.laprovidencemende.fr est édité par Institution Notre Dame de la Providence
Institution Notre Dame de la Providence
8 Rue de la Chicanette
48000 Mende – France
Téléphone : 04 66 65 73 40
SIRET : 77560903500040
RCS :
N° TVA intracommunautaire : FR41775609035
Code NAF : 8610Z (Activités hospitalières)
Téléphone :
E-mail :
Directeur de publication : Yannick Aguilhon
E-mail :
Web Design : Yohan Lacasta
Conception et réalisation du site internet : Agence de communication Multi Web Lozère
Siège social : 1 bis chemin de Costechalde 48100 Marvejols
E-mail : contact@multi-web.fr
Hébergement : Getcaas
12 rue Albert Einstein – 48000 Mende
Propriété intellectuelle
L’accès au site vous confère un droit d’usage privé. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation des Oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. Sauf autorisation, toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.
Informations légales
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, rendez-vous à notre page Vos droits concernant vos données personnelles.
Tous les informations proposées sur ce site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. L’utilisateur dégage la responsabilité de Multi Web pour tout préjudice qu’il pourrait subir ou faire subir, directement ou indirectement, du fait des services proposés. Seule la responsabilité de l’utilisateur est engagée par l’utilisation du service proposé et celui-ci dégage expressément le site de toute responsabilité vis à vis de tiers.
Commission de conciliation
Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation : En cas de litiges non résolu entre le Professionnel et le Consommateur, ce dernier a un an pour saisir le médiateur de la consommation. Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon les textes et le processus en vigueur.
La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation. La procédure est gratuite pour le consommateur (R612-1 du Code de la Consommation).
Les cookies
Pour consulter la page relative aux informations sur les cookies, cliquez-ici.